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Marques déposées par la société étrangère ELLEN TRACY
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COMPANY ELLEN TRACY CO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMPANY ELLEN TRACY CO
ELLEN TRACY, INC. Société de droit des Etats-Unis d'Amérique

Numéro de dépôt :
92405914
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2012

Présentation de la marque COMPANY ELLEN TRACY CO

Déposée le 17 février 1992 par la société étrangère ELLEN TRACY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPANY ELLEN TRACY CO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est la société étrangère ELLEN TRACY domicilié(e) 575 Seventh Avenue, New York, New York 10018,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215251) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2215251) - 92593 - France.

La marque COMPANY ELLEN TRACY CO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPANY ELLEN TRACY CO est expirée depuis le 17 février 2012.

ELLEN TRACY a également déposé les autres marques suivantes : ELLEN TRACY , ELLEN TRACY


ELLEN TRACY, INC. Société de droit des Etats-Unis d'Amérique - 575 Seventh Avenue, New York, New York 10018,ETATS-UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2215251) - États-Unis


NOVAMARK - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois-Perret (dossier no 2215251) - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 10 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480583 - Publication au BOPI 2008-09-10

Renouvellement sans limitation le 12 février 2002 n°2215251 - Publication au BOPI 2002-02-12

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer,polir,dégraisser et abraser;savons;parfumerie,huiles essentielles,cosmétiques,lotions poux les cheveux;dentifrices.Appareils et instruments scientifiques,nautiques,géodésiques, électriques,photographiques,cinématographiques,optiques,de pesage,de mesurage,de signalisation,de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'engistrement,la transmission,la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques,disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses,machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Vêtements,chaussures,chapellerie.Tapis,paillassons,nattes,linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.